Mentions légales
ATELIER BOHAMN
Contact
La réponse à vos interrogations éventuelles figure peut-être dans la rubrique Conditions Générales de Vente (CGV). Nous vous invitons à la consulter avant de contacter l’Atelier Bohamn. Pour toute question au sujet d'un produit de la boutique en ligne, ou d'une commande passée, vous pouvez nous contacter par email: atelierbohamn@gmail.com
CGV
Toutes les commandes sur le site Atelier Bohamn sont soumises aux présentes conditions générales de vente. Celles-ci sont susceptibles de faire l’objet de modifications et mises à jour. Les conditions applicables à la commande d’un produit par un client sont celles en vigueur au jour de la commande. Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français, sauf dispositions impératives contraires telles que découlant de la Convention de Rome sur la loi applicable aux obligations contractuelles du 19 juin 1980.
Article 1. Identification du Vendeur
Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues d’une part par la société Atelier Bohamn immatriculée à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat sous le numéro 919934091 RM521 et gérant le site E-commerce www.atelierbohamn.com et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site, dénommée ci-après, le client.
Le siège social est au 76, rue de la Bastille 44000 Nantes - France. E-mail : atelierbohamn@gmail.com.
Article 2. L’Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre la société Atelier Bohamn et le client, et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site www.atelierbohamn.com. L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de vente dont il reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction, le client déclare que l’achat de produits sur le site www.atelierbohamn.com est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle et avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes.
La société Atelier Bohamn conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le client.
Article 3. Le Client
Les produits Atelier Bohamn sont exclusivement destinés à être vendus à des clients finaux personnes physiques ou des clients personnes morales non professionnelles. Par conséquent, le client affirme qu’il agit en tant que consommateur final et qu’il n’a pas l’intention de revendre les produits dans un but commercial. Le client doit être un consommateur, personne physique majeure et juridiquement capable. Compte tenu de la politique commerciale décrite ci-dessus, Atelier Bohamn se réserve le droit de ne pas donner suite aux commandes provenant de sujets qui diffèrent du « consommateur » ou à des commandes non conformes à sa politique commerciale.
Article 4.1 Les Produits - Description
Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site internet www.atelierbohamn.com au jour de la consultation du site par le client, dans la limite des stocks disponibles. L’Atelier Bohamn se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques. Le site internet ne vend pas de produits d’occasion, défectueux ou de qualité médiocre. Les produits sont des exemplaires uniques, réalisés à partir de pierres fines naturelles de haute qualité. Les photographies illustrant les produits peuvent s’avérer légèrement différentes de la réalité en raison des réglages de l’écran du client et de l’éclairage lors des prises de vue. Les produits, s’agissant de créations artisanales, peuvent présenter des irrégularités de finition, des différences de format et/ou de teintes inhérentes à ce type de fabrication qui ne peuvent être considérées comme défauts majeurs. La responsabilité de la société Atelier Bohamn ne peut être remise en cause et la validité de la commande ne peut en être affectée.
Les photographies, graphismes et descriptions des produits proposés à la vente ne sont qu'indicatifs et n'engagent nullement la société. Les clients ont la possibilité d'obtenir des renseignements complémentaires en contactant par email l’Atelier Bohamn: www.atelierbohamn.com.
Article 4.3. Les produits - Les Prix
Les prix des produits vendus sur le site sont indiqués en euros, par article et référence, et s'entendent toutes taxes comprises (TTC ) hors frais de livraison. L’Atelier Bohamn applique la TVA française au taux de 20%. Au moment de la validation de la commande, le prix à payer par le client s'entend du prix tout compris, soit la somme du prix TTC des produits qui composent la commande augmentée des frais de livraison. Pour la livraison en France et dans tous les autres pays appartenant à l’Union Européenne, les produits sont facturés en euros. Les frais de télécommunication inhérents à l'accès au site demeurent à la charge du client. Toute commande livrée hors France métropolitaine pourra être soumise aux éventuelles taxes locales, droits de douane, octrois de mer et frais de dédouanement lors de la livraison. Leur acquittement est à la charge du client et relève de sa responsabilité. Se renseigner au préalable auprès des autorités compétentes du pays de livraison. Le prix de vente des produits peut être modifié par l’Atelier Bohamn à tout moment. Cette modification sera signalée au client avant toute commande.
Article 5. Les Frais d'envoi
Pour la France, y compris les DOM TOM, trois modalités d'expédition sont à choisir par le client:
1 - L'expédition du colis sera réalisé en Standard Colissimo à Domicile avec signature (2 à 4 jours ouvrables) pour une participation forfaitaire de 8,80€, pour toute commande inférieure à 289€.
- L'expédition du colis sera réalisé en Standard Colissimo à Domicile avec signature (2 à 4 jours ouvrables) pour une participation forfaitaire de 4,50€, pour toute commande supérieure à 290€.
2 - L'expédition du colis sera réalisé en Colissimo Point Retrait pour une participation forfaitaire de 5,80€, pour toute commande inférieure à 289€.
- L'expédition du colis sera réalisé en Colissimo Point Retrait pour une participation forfaitaire de 3,50€, pour toute commande supérieure à 290€.
3 - L’expédition du colis sera réalisé en Express Chronopost (1 à 2 jours ouvrables) pour une participation forfaitaire de 17,90€, pour toute commande inférieure à 289€.
- L’expédition du colis sera réalisé en Express Chronopost (1 à 2 jours ouvrables) pour une participation forfaitaire de 15,00€, pour toute commande supérieure à 290€.
Le choix du mode d'expédition est à sélectionner par le client au moment du paiement de la commande.
Pour les Pays Membres de l'Union Européenne, deux modalités d'expédition sont à choisir par le client:
1 - L'expédition du colis sera réalisé en Standard International (2 à 8 jours ouvrables) pour une participation forfaitaire de 22€, pour toute commande.
2- L'expédition du colis sera réalisé en Express International (1 à 3 jours ouvrables) pour une participation forfaitaire de 30€, pour toute commande.
Le choix du mode d'expédition est à sélectionner par le client au moment du paiement de la commande.
Article 6. Commande et Modalités de Paiement
Toute commande passée sur le site vaut acceptation des CGV et vaut acceptation des prix et des produits disponibles à la vente sur le site internet www.atelierbohamn.com. La prise de commande sur le site est soumise au respect de la procédure mise en place par atelierbohamn.com concrétisée par une succession de différentes pages écrans indiquant les étapes que le client doit impérativement suivre pour valider sa commande. Les bijoux proposés par Atelier Bohamn sont produits uniquement en quantité très limitée par l’atelier. Ils seront donc produits à la validation de la commande (sauf certaines références dont le stock est disponible). Après avoir vérifié le contenu de sa commande, ainsi que le coût total de celle-ci (produits commandés, frais d'expédition), et corrigé d'éventuelles erreurs, le client la confirmera définitivement à l’étape du paiement. Cette confirmation aura valeur de conclusion du contrat. Une fois le contrat conclu, la société transmettra au client, par email, une confirmation de sa commande contenant un récapitulatif des informations inscrites sur le formulaire de commande. La facture de la commande sera également fournie en pièce jointe du courrier électronique envoyé au client.
Atelier Bohamn se réserve le droit de ne pas accepter une commande d’un client avec lequel elle est en litige pour une commande antérieure, ou si Atelier Bohamn estime raisonnablement que ce client a enfreint les présentes CGV ou qu’il s’est engagé dans une activité frauduleuse, ou pour tout autre motif légitime.
Pour le paiement du prix des produits et des frais d’expédition, le client suivra les modalités indiquées dans le formulaire de commande. Le client a la possibilité de régler ses achats par carte de paiement bancaire ou par PAYPAL. Le prix est payable en euros (€) exclusivement. Si le compte du Client est libellé dans une autre devise, le montant du paiement en euros (€) sera alors converti dans la devise du compte du client au taux de change défini à l’heure du paiement. Tous frais de change résultant d’une conversion de devise étrangère en euros seront à la charge du client. Le client est invité à se rapprocher de sa banque pour connaître les taux et frais de change en vigueur.
Lors du paiement, la banque demande des informations personnelles au client afin de vérifier son identité et de valider la transaction. Le client devra transmettre son numéro de carte bancaire, suivant le type de cette dernière, la date d'expiration de celle-ci ainsi que le numéro cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de la carte bancaire). Le client garantit à la société, lors de la validation de son bon de commande, qu'il est en situation régulière à l'égard de l'émetteur de la carte de paiement. Les informations financières seront transférées au moyen d’un protocole cryptographique, à PAYPAL ou à d’autres banques fournissant les services liés au paiement électronique à distance, sans que des tiers ne puissent en aucun cas y avoir accès.
Si le client souhaite contacter la société Atelier Bohamn, il peut le faire à l’adresse mail suivante : www.atelierbohamn.com. Une réponse sera apportée dans les meilleurs délais (du lundi au vendredi de 10h à 19h).
Article 7. Réserve de Propriété
La société Atelier Bohamn conserve l’entière propriété des produits vendus jusqu’à l’encaissement du prix, frais et taxes compris.
Article 8. Droit de Rétractation et Modalités de Retour
En vertu des articles L.221-18 et suivants du Code de la Consommation, le client dispose d'un délai de quatorze jours (14) ouvrables à compter de la livraison de la commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais d'envoi et de retour. La société Atelier Bohamn ne peut être tenue responsable de la non livraison ou de la perte du colis, en cas de retour d'un produit. Il appartient au client, qui souhaite retourner un produit, de choisir le mode d'envoi approprié garantissant le suivi de son colis (lettre suivie, colissimo) et de protéger si nécessaire les produits retournés (papier bulle, cartons, etc.).
Le délai de rétraction n'est pas applicable :
- Sur les commandes personnalisées, ou réalisées à la demande du client.
- Sur les produits soldés ou ayant fait l'objet de promotion (codes promo).
S'il souhaite exercer son droit de rétraction, le client devra contacter, au préalable, l’Atelier Bohamn par email: www.atelierbohamn.com. Une réponse lui sera apportée dans les meilleurs délais (du lundi au vendredi de 10h à 19h).
Après confirmation de l’Atelier Bohamn, le client dispose d'un délai de 5 jours pour retourner le produit concerné à l’adresse suivante:
A réception et après vérification du produit retourné qui devra être dans un état neuf (ni porté, ni usé, ni modifié), le remboursement interviendra dans un délai de 5 jours sur le mode de paiement qui a été utilisé au moment de la commande.
Le remboursement des produits intervient SI TOUTES les conditions suivantes sont remplies :
1) Le produit doit avoir été retourné dans les délais précédemment annoncés.
2) Le produit ne doit avoir été ni porté, ni usé, ni modifié, ni détérioré, ni avoir subi une quelconque manipulation susceptible d’empêcher sa re-commercialisation à l’état neuf.
3) Le produit doit être retourné dans son emballage d’origine accompagné des coordonnées complètes de du client et des références de la commande (numéro de commande ou facture).
En cas de non respect de ces conditions, le produit serait retourné au client et il ne pourrait lui être remboursé.
Article 9. Livraison
Les livraisons sont effectives à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.
Les expéditions et livraisons sont effectuées par La Poste Colissimo Domicile avec signature, Colissimo Point Retrait ou Express Chronopost (en fonction du choix du client au moment du paiement de la commande).
Le client est tenu de vérifier l'adresse saisie au moment de la validation de la commande. La société Atelier Bohamn ne peut être tenue responsable des erreurs de saisie d'adresse. Si un second envoi est nécessaire, après correction de l'adresse, les frais d'expédition seraient à nouveau facturés au client.
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif et sont ceux communiqués par les services postaux en période normale (hors grève, évènement exceptionnel, ou cause majeure).
La société Atelier Bohamn fournit par email au client le numéro de suivi de son colis. Le client est tenu de vérifier en présence du préposé de La Poste ou du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
Lorsque le colis est déclaré "Livré" par les services de la Poste, la société Atelier Bohamn ne peut être tenue responsable des vols ou disparitions de colis. Le client est alors seul habilité à porter réclamation auprès des services de La Poste.
Pour palier ce risque, la société Atelier Bohamn propose uniquement une expédition des commandes avec signature.
Article 10. Garantie
Tous les produits vendus par la société Atelier Bohamn bénéficient de la garantie légale de six mois prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à la société Atelier Bohamn qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les demandes doivent s’effectuer par email à l’adresse suivante : www.atelierbohamn.com, dans le délais de la garantie.
La garantie ne s'applique pas en cas d'utilisation autre que celle prévue (les conseils d'entretien sont spécifiés sur chaque produit et indiqués sur une carte conseil incluse dans chaque commande), d'usage anormal, d'usure normale, de chute, de casse, de choc, de modification apportée sur le produit vendu.
Lorsque cela est possible, une réparation pourra être proposée au client. Si votre bijou est sous garantie, vous pouvez contacter atelierbohamn@gmail.com et nous joindre une photo de votre bijou. Votre bijou pourra être réparé en suivant la procédure de retour. Après prise de contact via atelierbohamn@gmail.com, si votre bijou n'est plus sous garantie, sa réparation est envisageable, sous réserve d'un montant facturé, variable en fonction de la réparation à faire.
Merci de nous faire parvenir votre bijou dans son emballage d'origine et la preuve d’achat (facture) par lettre suivie. Votre demande sera traitée dans un délai de 3 à 4 semaines à compter de la réception de votre bijou.
Le retour du produit s'effectue aux frais du client et reste sous sa responsabilité. Il lui appartient de choisir un mode d'envoi sécurisé et assuré le cas échéant. La réparation et le renvoi interviennent dans un délai de 3 à 4 semaines.
Article 11. Responsabilité et Force majeure
La société Atelier Bohamn, dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. "Force majeure" désigne toutes les circonstances extérieures, irrésistibles et imprévisibles, hors du contrôle raisonnable de la partie qui subit un cas de force majeur. Dans l’hypothèse où Atelier Bohamn serait empêché ou retardé par un cas de force majeure dans l’exécution de ses engagements, Atelier Bohamn s’engage à en informer le client sous 72 heures en spécifiant les éléments précis constituant la force majeure, la durée raisonnablement prévisible du retard ou de l’empêchement. Atelier Bohamn sera alors libéré de la responsabilité liée à la non-exécution ou au retard dans l’exécution de ses obligations, mais s’engage à employer ses meilleurs efforts pour en reprendre la pleine exécution sans délai, Dans un tel cas de force majeur, Atelier Bohamn pourra résilier la commande ou toute partie de celle-ci, sans engagement de responsabilité, à charge toutefois de rembourser le client des sommes déjà versées.
En aucune manière, le client ne pourra invoquer un cas de force majeure pour se libérer même temporairement d’une obligation de paiement d’une somme d’argent.
Article 12. Données personnelles
La société Atelier Bohamn s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par le client, qu'il serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par mail à l’adresse suivante : www.atelierbohamn.com. Une réponse sera apportée dans les meilleurs délais (du lundi au vendredi de 10h à 19h).
Article 13. Règlement des litiges et Droit Applicable
Les ventes conclues auprès de la société Atelier Bohamn via le site www.atelierbohamn.com sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. A défaut, tous les litiges auxquels le présent contrat pourrait donner lieu, concernant tant sa validité, son interprétation, son exécution, sa résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis au tribunal compétent conformément aux règles de compétence du droit commun.
Article 14. Propriété intellectuelle
Tous les documents, informations, textes, graphiques, images, photographies ou tout autre contenu diffusé sur le site www.atelierbohamn.com sont la propriété exclusive de Atelier Bohamn. En conséquence, ils ne peuvent être ni reproduits, ni exploités, ni utilisés à quelque titre que ce soit, sans autorisation du directeur de publication.
Atelier Bohamn est titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle (à l’exception du droit moral des auteurs) afférents aux produits et aux marques et signes distinctifs sous lesquels les produits sont commercialisés. Le client reconnaît sans réserve comme telle la propriété intellectuelle de Atelier Bohamn et s’engage à ne pas y porter atteinte de quelque manière que ce soit. Plus spécifiquement, le client s’engage expressément à ne pas fabriquer, vendre, donner en licence ou commercialiser d’une quelconque manière que ce soit, directement ou par l’intermédiaire d’un tiers, pour son profit ou au profit d’une tiers, les produits, des imitations ou reproductions des produits ou les droits de propriété intellectuelle afférents aux produits et aux marques appartenant à Atelier Bohamn.